Page 736 - CISAL - LISTINO 23-24

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Art. 1 - En passant la commande, le client accepte toutes les conditions contenues dans les articles suivants, même si la commande est passée à la Maison Vendeuse par ses agents.
Art. 2 - Les commandes s’entendent perfectionnées seulement après acceptation de la CISAL srl ou bien après qu’elles soient exécutées. Les prix du tarif sont indicatifs et peuvent être
modifiés sans aucun pré-avis et s’entendent pour marchandise franco notre usine d’ Alzo – (H.T.).
Art. 3 - Le paiement s’ entend toujours au domicile de la Maison Vendeuse, bien si effectué chez une banque de l’Acheteur.
L’Acheteur ne pourra pas modifier dans aucune façon, retarder ou suspendre les paiements.
En cas de paiement retardé, on ira appliquer – sans nécessité de notifications particulières – les intérêts moratoires à compter du jour suivant l’échéance du paiement même.
La Maison Vendeuse à faculté de suspendre les livraisons en cours, ou bien d’ annuler des commandes déjà acceptées, dans le cas d’ un retard de paiement.
Toutes contestations de nature ou genre quelconque ne donnent pas le droit de retarder ou suspendre les paiements.
Art. 4 - L’ Acheteur s’oblige à communiquer immédiatement à la Maison Vendeuse chaque procédure de concours soit commencée de la part de tiers à son égard.
Art. 5 - Les dates fixées pour la livraison de la marchandise sont indicatives.
Les livraisons partielles sont toujours admises.
Chaque délai dans la livraison ou bien un’exécution partielle de la commande ne donnent pas le droit à l’Acheteur de refuser la marchandise ou de changer les conditions établies.
On rappel les dispositions de loi dans le cas d’impossibilité totale ou partielle d’effectuer la livraison. On ne reconnaîtra pas aucun débit à titre d’ indemnité pour livraisons retardées, sauf accord
soussigné par la Maison Vendeuse au moment de l’acceptation de la commande.
Art. 6 - L’ Acheteur, à la réception de la commande, devra vérifier et contrôler la quantité et le type du matériel reçu: en cas de réclamation à ce sujet, la Maison Vendeuse devra être informée
sous huitaine.
Art. 7 - La livraison s’entend effectuée à tous les effets de loi dans les magasins de la Maison Vendeuse. La marchandise, avec ou sans emballage, voyage toujours aux risques et périls de
l’Acheteur et la responsabilité de la Maison Vendeuse cesse avec la livraison au transporteur. À partir de ce moment tous les risques sont transférés à l’Acheteur et sont à sa charge aussi les
frais de stockage, de garde et d’ entretien.
La livraison sera effectuée dans la façon la meilleure selon la Maison Vendeuse, qui n’accepte pas aucune réclamation de l’Acheteur.
Au cas ou soit concordé que le transport sera effectué par l’Acheteur, celui-ci devra retirer la marchandise dans les 5 jours après communication de marchandise prête; en défaut la Maison
Vendeuse pourra effectuer la livraison d’une façon quelconque, franco départ usine, sauf toutes les responsabilités selon le présent article.
Art. 8 - La Maison Vendeuse se réserve le droit, sans devoir donner aucun pré-avis, d’apporter à ses produits toutes le modifications nécessaires ou de supprimer les mêmes. Les
renseignements de toute nature figurant dans les offres, lettres circulaires, devis, catalogues, brochures, tarifs, etc. sont donc indicatifs et ne comportent pas l’obligation d’exécution fidèle.
Tous dessins et produits de la Maison Vendeuse ne peuvent être copiés ni reproduits.
Art. 9 - Le client ne pourra demander l’annulation de la commande ou partie de la même. Au cas où le Client demande ègalement l’annulation, une pénalité correspondante à 30% de la valeur
de la commande sera appliquée.
Art. 10 - Toutes les réclamations devront être dénoncées sous huitaine à partir de leur découverture. La Maison Vendeuse remplacera tous les produits défectueux, à condition que ces
produits soient rendus franco magasin de la Maison Vendeuse et le remplacement soit autorisé.
Toutes les conséquences directes ou indirectes, causées par une utilisation pas correcte des produits ou par un montage erroné des produits mêmes sont exclus. Dans ces cas, tous les
remboursements réclamés pour les coûts de main-d’oeuvre pour le remplacement des produits endommagés sont exclus aussi.
Art. 11 - L’Acheteur est responsable de toutes les données d’identification fournies à la Maison Vendeuse, telles que: raison sociale, siège légal, code fiscal, No. de T.V.A.; etc. spécifiquement
demandées en matière de législation en vigueur.
Les données de l’Acheteur, aux termes de la loi 196/03 et des successives modifications, sont gardées et élaborées pour accomplissements des obligations de loi, mailings de promotion, livraison
à collaborateurs de la Maison Vendeuse ou à une autre maison de sérieux prouvé pour promotions et recherches de marché.
Art. 12 - Pour la Maison Vendeuse n'ont aucune importance déclarations, promesses et/ou garanties provenant de ses employées, représentants et/ou agents, différents des conditions
générales ci-établies, ou bien pas inclues dans des actes soussignés par la Direction Commerciale de la Maison Vendeuse.
Art. 13 - Ce rapport contractuel est réglé par la loi de la république italienne.
Chaque contestation s'élevant de l'interprétation et/ou de l'exécution du contrat sera jugée par l'Autorité Judiciaire où se trouve la siège légale de la Maison Vendeuse, qui est reconnue de la
part des deux parties comme seule Tribunal compétent.
CONDITIONS DE GARANTIE

La RUBINETTERIA CISAL srl, fournit, dès la date d’achat, la GARANTIE suivante pour tous les produits indiqués dans le catalogue :
- 5 ANS sur les cartouches des mitigeurs, clapets thermostatiques et têtes.
- 5 ANS sur les surfaces chromées.
- 2 ANS sur les parties mécaniques en mouvement.
- 2 ANS sur les O-Ring et joints de tout genre.
- 2 ANS pour les produits en Corian® et en verre.
- 2 ANS pour les autres composants.
L’acheteur déchoira du droit à la garantie s’il n’aura pas veillé à la dénonciation de la réclamation sur le produit dans les 8 jours à partir de sa découverte.
La GARANTIE CISAL perd sa validité dans les cas suivants:
a) Détérioration du chromage et de toutes les autres finitions due à l’utilisation de produits corrosifs et/ou abrasifs et dans le cas où toutes les surfaces ne soient pas traitées correctement et
selon les instructions d’entretien fournies.
b) Manque de rendement des appareils Cisal, dépendant de la qualité de l’eau agressive ou bien calcaire.
c) Manque de rendement des appareils Cisal, dépendant de la présence de corps étrangers dans l’eau.
d) Réparation et/ou modification des appareils Cisal de la parte de personnel non qualifié.
e) Installation erronée des appareils Cisal qui peut causer dommages aux mêmes.
f) Utilisation des appareils pour des buts différents de ceux pour lesquels ils sont destinés.
g) Le non respect des instructions fournies concernant l’installation et l’entretien.
h) L’usage différent de celui pour que le produit a été conçu (par exemple usage extérieure).
i ) Dommages provoqués par une excessive chaleur (chaleur directe).
l) Events extraordinaires.
Pour une correcte installation et pour préserver le maintien des caractéristiques esthétique/fonctionnelles des appareils Cisal, on recommande de suivre soigneusement les instructions fournies
concernant l’installation et l’entretien.
Afin d’appliquer la GARANTIE CISAL un "Droit de Sortie" aux usager est demandé en cas de requête d’assistance.
La GARANTIE CISAL assure, en cas de réclamation effectivement relevée, la réparation ou bien le remplacement gratuit à discrétion de CISAL.
Les produits et les composants remplacés ou bien réparés en garantie continueront à être garantis pour les années de garantie ci-dessus mentionnés, à partir de la date de la première installation.
Les appareils doivent être retournée à CISAL en franco, ou bien livrés à notre Centre d’Assistance Technique "C.A.T. CISAL" le plus proche.
Pour toute information sur le SERVICE ASSISTANCE "C.A.T. CISAL" vous pouvez vous adresser auprès de votre vendeur ou installateur de confiance.
Afin de jouir de la GARANTIE CISAL, nous vous recommandons de garder le récépissé d�achat, ou bien un relevé quelconque, attestant la date d�achat et de le joindre au ticket
de la garantie. CISAL débitera au demandeur, en cas de réclamations injustifiées, les frais de transport et de manœuvres soutenues.
INSTRUCTIONS D’ENTRETIEN

La finition de surface des nos produits est produite suivant des processus très élaborés et en employant les moyens les plus avancés technologiquement. Les méthodes de travail sont contrôlées
en continu afin d’assurer la haute qualité de nos produits. Afin d’assurer le maximum de longévité, préserver la finition et éviter les taches de calcaire, il faut observer des règles.
S’il est nécessaire de nettoyer les produits et si les taches sont légères, il suffit de les nettoyer avec du savon et un chiffon humide, rincer et essuyer avec un chiffon, ou bien, en cas de taches
résistantes (résidus calcaires), il est possible de les éliminer avec MASTER LIBBY.
MASTER LIBBY est notre détergent très efficace pour nos produits, il ne pollue pas, il nettoie à fond et n’attaque pas le matériel. L’application est très simple: on laisse agir le détergent pour
quelques minutes et ensuite on rince à fond avec de l’eau courante. Enfin on essuie le produit avec un chiffon.
Le nettoyage et l’entretien des dispositifs de fonctionnement (inverseurs et pièces en mouvement) doivent être effectuées – au besoin - par l’usager. L’entretien n’est pas compris dans la garantie.
Attention: MASTER LIBBY en contact avec du marbre et du granit provoque corrosion! On commande MASTER LIBBY sous la référence ZA 00800 0 00.
AVIS IMPORTANT: n�employez jamais des éponges rêches, des substances abrasives, détersifs contenant acide chlorhydrique ou alcool et solvants en général.